Les présentes conditions générales de vente ont pour objet d'informer le consommateur sur les conditions et modalités dans lesquelles "Le patio de la belle" procède à la vente et à la livraison des produits commandés. Ces conditions définissent également les droits et obligations dans le cadre de la vente de produit du vendeur au consommateur. Elles s'appliquent sans restriction ni réserve à l'ensemble des produits proposés sur son site internet www.lepatiodelabelle.com.


COMMANDE
Toutes les commandes passées sur le site www.lepatiodelabelle.com ne seront effectives qu'à réception du bon de commande contenant les informations de l'acheteur ainsi que le règlement complet de la commande. Le client s'engage à accepter l'intégralité des conditions de vente et ce sans aucune restriction. L'acceptation par l'acheteur est validée par l'envoi du bon de commande.

PRIX
Les prix sont indiqués en euros toute taxe comprise et ne sont applicables qu'à la date de l'envoi de validation de la commande par l'acheteur. Ils ne tiennent pas compte des frais de livraison facturés en supplément et indiqués avant la validation finale de la commande. Le patio de la belle se réserve le droit de modifier ou changer les produits et les tarifs proposés sans avis préalable (à l'exception des commandes en cours qui conservent les conditions valables le jour de la commande).

LES PRODUITS
Les produits proposés ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles. Les photographies, dossiers, informations et caractéristiques illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels. En conséquence, la responsabilité du vendeur ne saurait être engagée en cas d'erreur ou d'omission dans l'une de ces photographies, textes ou informations des produits.

TARIF DE LIVRAISON + EMBALLAGE
Tous nos envois sont expédiés par la poste. Il est possible de suivre votre colis sur www.coliposte.fr ou www.laposte.fr.
Pour chaque commande, les frais de port sont appliqués sur le barème suivant:
Par colissimo suivi :

Tarif France metropolitaine uniquement +Monaco+Andorre
-de 0.001 kg à 0.5 kg : 5.90 €
-de 0.501 kg à 1 kg : 7.00 €
-de1.01 kg  à 2 kg : 7.95€
-de 2.01 kg à 3 kg : 8.95€
-de 3.01 kg à 5 kg : 11 €
-de 5.01 kg  à 7 kg : 12.95€
-de 7.01 kg à 10 kg : 16€
-de 10.01 kg à 15 kg : 18.30€
-de 15.01 kg à 20 kg : 24.9€
-de 20.01 kg à 30 kg : 27€
Tarif Chronopost France sauf Corse
Pour une commande jusqu'à 1 kg : 27€

Tarif chronopost pour la Corse
Jusqu'à 1 kg : 49€

Tarif Allemagne, Belgique, Espagne, Italie, Suisse, Royaume-uni
Jusqu'à 1 kg : 16.60€
Jusqu'à 2 kg : 19€
Jusqu'à 3 kg : 22.75€
Jusqu'à 4 kg : 28.65€
Jusqu'à 5 kg : 30.25€
Jusqu'à 6 kg  : 35€
Jusqu'à 7 kg : 40€
Jusqu'à 8 kg : 43€
Jusqu'à 9 kg : 46€
Jusqu'à 10 kg : 50€
Jusqu'à 20 kg : 62€
Jusqu'à 25 kg : 70€
Jusqu'à 30 kg : 76€

Autre pays : nous consulter par courrier ou téléphoner

LIVRAISON
Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par l'acheteur sur le bon de commande.
Le client se doit de vérifier l'exactitude des renseignements qu'il fournit au vendeur. Celui ci ne saurait être tenu responsable d'éventuelles erreurs de livraison. Dans ce contexte, tous les frais engagés pour la réexpédition de la commande seront entièrement à la charge du client.
Le Patio de La Belle ne saurait être tenu responsable des retards de livraison en raison d'erreurs ou perturbations imputables aux transporteurs.
Le client est tenu de vérifier l'état du colis à la réception et de refuser le paquet à la Poste s'il estime qu'il est en mauvais état. Il devra prévenir le vendeur dans les 48 H.Il doit ausi vérifier le contenu du colis et pour tout défaut ou casse des produits prévenir sous 3 jours le vendeur.

En cas de défaut ou casse des produits, le client doit retourner au vendeur le colis.

LE PAIEMENT
L'intégralité du paiement doit être réalisé lors de la commande. A aucun moment, les sommes versées ne pourront être considérées comme des arrhes ou acomptes. Toute commande non accompagnée de son règlement ne pourra être traitée.

MODE DE PAIEMENT
Pour régler sa commande, l'acheteur dispose à son choix des modes de paiement proposées sur son bon de commande : carte bancaire, virement bancaire. En cas de virement bancaire, les éventuels frais lors du paiement par virement sont à la charge du client.

RETRACTATION
Selon l'article L120.21 du code de la consommation, l'acheteur dispose d'un délai de 7 jours ouvrables à compter du jour de la commande pour annuler sa commande ou retourner le produit. Les frais de retour sont à la charge du client. Le produit doit être retourné dans son emballage d'origine en parfait état. Le client informera le vendeur de son intention d'annuler ou de retourner le produit avant l'expiration du délai de 7 jours. Tout produit retourné qui aura été abimé ou dont l'emballage d'origine aura été détérioré ne sera ni remboursé ni échangé. En cas de remboursement, il sera effectué par chèque bancaire dans un délai de 30 jours maximum après l' envoi de la confirmation de réception du produit au client.

RETOUR
Dans l'hypothèse d'une erreur de commande du client portant sur la forme ou couleur du produit, le vendeur se réserve le droit d'accepter la reprise des marchandises. En cas d'acceptation, le client dispose d'un délai de 3 jours à réception de la commande pour retourner le produit dans l'emballage d'origine en colissimo ou recommandé et doit faire l'objet au préalable d'un accord formel entre le vendeur et l'acheteur.